Le ferronnier de Poissy, spécialiste des rampes d'escalier débillardées en fer forgé MS Poirier - Ferronnier  
 
 

Copie, contrefaçon, et concurrence déloyale

Est-ce bien une copie que vous souhaitez pour votre escalier, pour votre intérieur?

Les tatouages ratés sur le www.ledermographe.com

Nous gardons une veille sur internet et les réseaux sociaux et faisons constaster par huissier tout modèle recréé sans notre autorisation ou photo copiée de notre site à des fins commerciales. Nous sollicitons BAMBOO & BEES, cabinet spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle, pour engager une procédure contre l'auteur et le propriétaire de la copie.

 

Copier Michel Ange

 

Les constats d'huissier ci-dessous sont téléchargeables dans leur version complète en cliquant sur les premières pages des procès verbaux:

 

Constat d'huissier contre fer-forgge-mobilier

 

Constat d'huissier contre mgmsarl

 

bamboo&bees

En 2014, nous avons obtenu 13 860 euros de dédommagement suite aux procédures et négociations engagées par BAMBOO & BEES dans le cadre du droit à l'image et à la propriété intellectuelle.

 

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